Haïti - FLASH : Pour la Présidence 20 sénateurs devraient laisser leur siège le 13 janvier - HaitiLibre.com : Toutes les nouvelles d’Haiti 7/7

iciHaïti - Journée Nationale de la Diaspora : Message de la Ministre du MHAVE

iciHaïti - PNCS : Tournée de suivi et d’évaluation des cantines scolaires

iciHaïti - FLASH : Cuba lance une opération d’évacuation de ses citoyens bloqués en Haïti

iciHaïti - Montréal, Festival Cinéma : Le documentaire haïtien «1964 : Simityè kamoken» à l’honneur

iciHaïti - AVIS Diaspora : Retard dans la livraison des passeport haïtiens en Espagne

+ de nouvelles

Haïti - Actualité : Zapping…

Haïti - Journée Nationale de la Diapora : Message de réflexion de Lesly Condé

Haïti - Football : La Concacaf dévoile tous les détails de la Ligue Natons

Haïti - FLASH : Près de 28 haïtiens tués ou blessés chaque jour, hausse de 53% au 1er trimestre

Haïti - Actualité : Zapping…

+ de nouvelles

Haïti - FLASH : Pour la Présidence 20 sénateurs devraient laisser leur siège le 13 janvier
09/01/2020 08:18:49

À 4 jours de la fin de la 50ème législature, la confusion continue de régner quant au nombre de sénateurs devant quitter en raison d’une part de la durée variable des mandats tel que stipulé dans l’article 50.3 du décret électoral de 2015 :

Article 50.3 « à l’occasion des élections sénatoriales impliquant à la fois un renouvellement et une ou deux vacances au sein d’un même département, les électeurs votent pour autant de candidats qu’il y a de postes à pourvoir. Le candidat ayant obtenu le plus grand nombre de voix reste en fonction jusqu’au deuxième lundi de janvier de la sixième année de son mandat. Le sénateur élu avec un nombre de voix immédiatement inférieur comble la vacance produite en cours de mandat pour le temps qui reste à courir. Tout éventuel troisième sénateur élu, soit celui qui vient en troisième position, termine le mandat qui arrive à terme en premier ».

D’autre part, s’ajoute l’ambiguité causée par la non-tenue des élections sénatoriales qui devaient se tenir l’année dernière, puis à la fin de cette année pour renouveler chaque fois 1/3 des sénateurs.

Si le départ de 10 sénateurs ne fait aucune doute : Antonio Cheramy (VÉRITÉ), Carl Murat Cantave (AAA), Evallière Beauplan (PONT), Francener Denius (VERITE, Jacques Sauveur Jean (PHTK), Nawoon Mercellus (BOUCLIER), Ricardo Pierre (Pitit Dessalin), Hervé Fourcand (PHTK), Sorel Jacinthe (INITE) et Wilfrid Gélin (PHTK) : la possibilité que plus de 10 sénateurs quittent le Sénat lundi prochain est évoqué par Jude Charles Faustin le Conseiller politique du Président Moïse qui a déclaré « La présidence n’a pas à faire de débat sur le mandat des élus. La Présidence a tout simplement à constater malheureusement la fin de leur mandat » rappelant les deux élections de renouvellement qui n’on pas eu leiu, il affirme que c’est 20 sénateurs dont le mandat arrive à terme le 13 janvier prochain qui devront laisser leur siège.

De son côté Mackenson Cangé, un membre du bureau de communication du Palais National, précise qu’il n’y aura aucun accord politique avec les parlementaires dont le mandat arrive à terme.

Pierre-Louis Opont, membre du Conseil Électoral Provisoire (CEP) ne partage pas cet avis, affirmant que seulement 1/3 des sénateurs partira soulignant le cas particulier de 2 sénateurs Youri Latortue et Jean Renel Sénatus qui avait aussi prêté serment le deuxième lundi de janvier 2016. « mais avaient remporté les élections au premier tour », et selon l’article 50.3 du décret électoral de 2015 ils resteront en poste jusqu’en janvier 2022.

Une opinion que partage Carl Cantave, le Président du Sénat qui a déclaré sur les ondes d’une radio de la capitale « Selon la Constitution en son article 95, les sénateurs sont élus pour six ans […] Mais étant donné qu’il y avait un accord avec le Palais National en 2018, le tiers du Sénat auquel j’appartiens part en janvier 2020. Selon la Constitution, les deux autres tiers du Sénat resteront en fonction. »

Liste du statut de tous les sénateurs : https://www.haitilibre.com/article-29701-haiti-flash-qui-laissera-son-siege-au-senat-le-13-janvier-prochain.html

Réponse le 13 janvier prochain…

À suivre...

HL/ HaïtiLibre

Sudiste
Posté le 09/01/2020 11:54:38
La seule chose qu'ils veulent, c'est l'immunité et rien de plus ... Qu'ils continuent à soutenir comme ça avec la serrure de pays Qu'avez-vous fait pour continuer? Je partage très bien la position de l'ancien sénateur et ancienne première dame qui est une référence en matière constitutionnelle ... Pour moi et en ce qui concerne la nation: laissez-les partir tranquillement et réfléchissez s'ils peuvent encore le faire. Cela va pas! Leur donner une chance est imoral et rendre ainsi le pays ingouvernable et avec une immunité dans leurs poches.

Basdos
Posté le 09/01/2020 10:26:12
Serieusement, de quels intellectuels haitiens parlent on? Haitilibre n'est pas un forum pour faire des farces! Des coquins haitien peut etre? C'est exactement le probleme car on veux que tout doit est negociable et avec cette mentalite, les regles les plus fondamentales ne sont que des directives et rien n'est concret. Quel gachit!

Guy
Posté le 09/01/2020 08:39:19
1 Corinthiens 11 11 « Lorsque j'étais enfant, je parlais comme un enfant, je pensais comme un enfant, je raisonnais comme un enfant; lorsque je suis devenu homme, j'ai fait disparaître ce qui était de l'enfan ». Les intellectuels haïtien se comporte comme des enfants...